28 juin 2007
La justice donne raison au coq alsacien qui chantait trop tôt
STRASBOURG (AFP)
La poule, juridiquement parlant
(Dossier de la Semaine Juridique - Février 96 - Ed. du Juris-classeur)
Un différent de voisinage au sujet d'une poule trop bruyante mais qui sera excusée donne lieu à un procès qui se conclut de façon bien poétique.
La Cour d'Appel de RIOM prouve, si besoin était, que l'adage selon lequel le travail est sérieux mais n'est pas triste est applicable aux décisions de justice, à qui on reproche souvent et injustement une trop grande « raideur », comme nous allons le démontrer.
L'arrêt qu'elle a rendu le 7 septembre 1994 dans cette très sérieuse affaire indique littéralement que la poule « est un animal anodin et stupide au point que nul n'est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois; que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements, et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d'un oeuf) au serein (dégustation d'un ver de terre) en passant par l'affolé (vue d'un renard) ; que ce paisible voisinage n'a jamais incommodé que ceux qui, pour d'autres motifs, nourrissent du courroux à l'égard des propriétaires de ces gallinacés ; que la Cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d'orchestre et la poule un habitant du lieudit la Rochette, village de Salle des (402 âmes) dans le Département du Puy-de-Dôme."
Une mère et son fils qui protestaient contre leur voisin dont le coq avait pris la fâcheuse habitude de faire des vocalises à des heures indues ont été déboutés par le tribunal d'instance d'Altkirch (Haut-Rhin).
Les plaignants, une femme de 70 ans et son fils de 46 ans qui résident dans la même maison à Wittersdorf, près d'Altkirch, réclamaient au propriétaire 1.500 euros de dommages et intérêts pour trouble anormal du voisinage.
Ils ne supportaient plus d'être réveillés par les cris du volatile, dont les épanchements sonores débutaient dès 03H00 les mois d'été.
"Le coq a gagné", a jubilé Me Marc Muller, qui s'est présenté, non sans humour, comme l'avocat du gallinacé. "Les plaignants ont été déboutés de leur argumentation qui consistait à souligner la nuisance du coq et ils ont été condamnés à payer 400 euros au titre des frais de procédure". "C'est un jugement logique, de bon sens et de tolérance", a-t-il encore commenté.
"D'une certaine manière, le problème du coq avait disparu lorsque je l'avais plaidé puisque, pendant la procédure, le voisin avait mis le coq dans une niche", a concédé l'avocat des plaignants, Me Thomas Grimal. "Mes clients avaient reconnu que cela étouffait le chant du coq", a-t-il encore indiqué, soulignant qu'ils avaient tout de même réclamé -- vainement -- des dommages et intérêts pour les nuisances subies depuis l'installation du coq.
"Jusque là, le coq n'avait de nom", a indiqué Me Muller. "Désormais il s'appellera Victoire, comme l'ont décidé ses propriétaires".
Sujet: Jurisprudence 
Jeu 22 Juil - 16:28
) chante a 3h du mat', le mien, quand je parts bosser (c'est a dire 5h30 du mat') ben il n'a pas encore commencé... et plus on avance dans la saison, plus il chantera tard...je sens que quand on va rentrer du Lot, j'ouvrirai a 5h30...et mer** NA !